CGV/ CGU

Conditions générales de vente/ Conditions générales d’utilisation

Article 1. Champs d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après désignées « CGV ») ont pour objet de régir l'ensemble des relations contractuelles entre KALTS & VOUS dont le siège est situé : 126 chemin de Chalamon 07000 St Priest - N° Siret : 98237710300014 (ci-après désignée "KALTS & VOUS") et les clients (ci-après désignés "Acheteur") passant commande sur le site www.kalts-vous-boutique.fr (ci-après désigné "Site"). Des conditions générales de vente spécifiques s’appliquent à la vente de produits réalisée sur la boutique en ligne.

Ces CGV ont pour objet de préciser les conditions et modalités des ventes en ligne proposées par KALTS & VOUS et de livraison des produits commandés sur le Site et informer l’Acheteur sur ses droits et ses obligations dans le cadre d’achats de produits en ligne.

Ces CGV s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes de tous les produits, proposés sur le Site accessible :

via le réseau Internet, à l’adresse www.kalts-vous-boutique.fr.

Toute passation de commande par le biais du Site par l’Acheteur implique son acceptation sans réserve des CGV. A cet effet, l’Acheteur confirme accepter l’ensemble des CGV et en avoir pris connaissance lorsque ce dernier coche la case « J’accepte » au moment de la passation de sa commande.

KALTS & VOUS se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes CGV pour le futur. Il incombe à l’Acheteur de faire une lecture attentive des CGV applicables au moment considéré à chaque nouvelle commande. Les CGV applicables à la Commande sont celles acceptées par l’Acheteur au moment où il passe commande.

Les CGV en vigueur sont accessibles à tout moment sur le Site et prévalent sur tout autre version antérieure ou tout autre document contradictoire. Les CGV sont complétées par la charte de « Politique Générale de Protections des données personnelles ».

Article 2. Déroulé d’une commande

Le processus ci-dessous décrit le déroulé de la commande du/des produits sélectionnés par l’Acheteur (ci-après les « Produits »).

L’identification de l’Acheteur :

L’identification de l’Acheteur sera réalisée au moment de valider la commande.

La validation de la commande nécessite de renseigner votre identité (civilité, nom, prénom, date de naissance) et une adresse de courrier électronique valide.

L’Acheteur accède au Site et peut ajouter dans son panier les Produits qu’il souhaite commander. Il a ensuite accès au contenu de son panier comprenant l’ensemble des Produits qu’il a ajoutés. L’Acheteur devra alors procéder à son identification. Dans ce cadre, l’Acheteur s’engage à fournir à KALTS & VOUS des informations fiables et exactes, permettant à KALTS & VOUS d’exécuter l’ensemble de ses obligations contractuelles. La responsabilité de KALTS & VOUS ne peut pas être engagée dans l’hypothèse où les informations fournies par l’Acheteur se révéleraient totalement ou partiellement fausses et/ou incomplètes.

Dans cette situation ou en cas de défaut de paiement ou de tout autre irrégularité sur le compte de l’Acheteur, KALTS & VOUS se réserve le droit de procéder à l’annulation de la commande.

L’identification de l’expéditeur des produits : Les produits vendus sur le Site sont vendus par KALTS & VOUS en son nom et pour son compte.

Certains produits que KALTS & VOUS expose sur son Site sont stockés chez ses Fournisseurs partenaires (ci-après « Mihi, Chogan »). Pour ce type de produits, KALTS & VOUS n’est pas à l’origine de l’expédition des produits achetés par le consommateur final. L’expéditeur est alors le Partenaire. Le vendeur reste néanmoins KALTS & VOUS qui acquiert la propriété des produits avant de les revendre à l’Acheteur.

Passation de la commande par l’Acheteur :

Après que l’Acheteur a sélectionné les produits qu’il souhaite commander dans le panier et qu’il a renseigné ses données d’identification, un récapitulatif de la commande est alors présenté à l’Acheteur, lui permettant de vérifier le détail de sa commande et de procéder à la correction d’éventuelles erreurs.

Les Produits d’une même commande ne peuvent pas être livrés individuellement.

L’Acheteur devra renseigner et vérifier l’adresse de facturation et de livraison, puis procédera au choix de son mode de livraison et de paiement.

Un numéro de commande sera attribué à l’Acheteur dès qu’il aura payé sa commande.

Confirmation définitive de la commande :

Seule la confirmation du paiement valide définitivement la commande et engage contractuellement KALTS & VOUS vis-à-vis de l’Acheteur. La facture sera disponible par mail.

L’Acheteur se verra débité du montant de sa commande au moment de la validation de sa commande.

Caractéristiques et disponibilités des Produits :

Préalablement à sa commande, l’Acheteur peut prendre connaissance des caractéristiques essentielles du ou des Produits qu’il désire commander en cliquant sur la fiche Produit.

En cas de rupture de Produits, l’Acheteur sera averti par mail de l’indisponibilité totale ou partielle de sa commande et en conséquence sera soit remboursé des Produits indisponibles dans les délais bancaires après réception d’un email de confirmation, soit le produit lui sera envoyé gratuitement sans ajout de frais de port au moment du ravitaillement de celui-ci.

Le montant total des achats ne peut pas dépasser 3000 euros TTC / commande. Par ailleurs, toute commande anormale, notamment du fait de son montant, volume ou fréquence, pourra être suspendue, justifiée la suspension et/ou clôture de celle-ci.

En outre, certains Produits Sélectifs font l’objet d’une restriction quantitative par commande et par personne. Si l’Acheteur est une société, une institution ou un comité social et économique ayant qualité de consommateur, il devra préalablement signer le « contrat de vente d’une personne morale ayant qualité de consommateur » et s’engage à faire respecter les éventuelles restrictions quantitatives.

KALTS & VOUS se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment des Produits proposés à la vente sur son Site, notamment lié aux contraintes en lien avec ses fournisseurs.